Publication: Roma Hukukunda Kamulaştırma
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Date
2017
Authors
Seyhan, Serkan
Journal Title
Journal ISSN
Volume Title
Publisher
Der Yayınları
Abstract
Roma Hukuku'nda mülkiyet hakkının pek çok şekilde sınırlandırıldığı
görülür. Bu sınırlamalar özel hukuk kaynaklı olabileceği gibi
kamu hukuku kaynaklı da olabilmektedir. Öğretide mülkiyet hakkına
yönelik kamu hukuku kaynaklı sınırlamaların özel hukuk kaynaklı sınırlamalar
kadar çeşitli olduğu belirtilmektedir. Kamu hukuku kaynaklı
bu sınırlamalardan birisi de kamulaştırmadır.
Bu çalışma kapsamında ilk önce kamulaştırma kavramı öz olarak
açıklanacak, ardından Roma Hukuku'nda kamulaştırma yoluyla mülkiyete
müdahale edilmesi hususu irdelenecek, son olarak da Roma Hukuku'ndaki
durum Türk Hukuku ile karşılaştırılacaktır.
Le droit de propriété dans le droit romain est considérée comme limitée à bien des égards. Ces limitations peuvent provenir de droit public ainsi que droit privé. Il est précisé par la doctrine que les limites du droit public relatives au droit de propriété sont aussi diverses que celles du droit privé. L'une de ces limitations découlant du droit public est également l'expropriation. Dans le cadre de cette étude, la notion d'expropriation sera d'abord expliquée, puis l'intervention du bien par expropriation dans le droit romain sera examinée et enfin l'expropriation en droit romain sera comparée avec le droit turc.
Le droit de propriété dans le droit romain est considérée comme limitée à bien des égards. Ces limitations peuvent provenir de droit public ainsi que droit privé. Il est précisé par la doctrine que les limites du droit public relatives au droit de propriété sont aussi diverses que celles du droit privé. L'une de ces limitations découlant du droit public est également l'expropriation. Dans le cadre de cette étude, la notion d'expropriation sera d'abord expliquée, puis l'intervention du bien par expropriation dans le droit romain sera examinée et enfin l'expropriation en droit romain sera comparée avec le droit turc.
Description
Keywords
Roma hukuku, Mülkiyet hakkı, Kamulaştırma, Utilitas Publica, Emptio Ab Invito, Droit Romain, Droit de Propriété, Expropriation, Utilitas
Publica, Emptio Ab Invito